Préambule
Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, Danièle Akrich, domiciliée à La peyroulière (Aurignac) 82150 Montaigu de Quercy et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet https://poterie-esperluette.fr/.
L’expédition des commandes ne pourra territorialement s’effectuer qu’en France Métropolitaine.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des services via le site Internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
Caractéristiques des biens vendus
Toutes les pièces fabriquées sont uniques, elles ne correspondent donc pas au millimètre près au modèle en photo.
Commandes et acceptation d’une commande
L’utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié.
La commande est considérée ferme à compter de la réception par l’utilisateur du courrier électronique confirmant l’enregistrement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente. Pour l’établissement des preuves utiles, « La Poterie de l’Esperluette » conservera les coordonnées intégrales de l’utilisateur.
Prix
Les prix sont indiqués en euros hors taxes « TVA non applicable – article 293 B du CGI ».
Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement ou chèque bancaire. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Une fois le paiement réalisé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Livraison
Une fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par l’utilisateur.
« La Poterie de l’Esperluette » s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés sont de 3 à 10 jours pour une livraison à domicile. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et l’utilisateur remboursé.
Pour l’acheminement de ses livraisons « la Poterie de l’Esperluette » ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge de l’utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison.
Droit de rétractation
Pour être éligible à un remboursement, votre retour doit respecter les conditions suivantes :
- Votre demande de retour doit s’inscrire dans une période de 14 jours à compter de la réception de votre colis.
- Les pièces ne doivent pas avoir été utilisées
- Les pièces doivent être emballées soigneusement dans les emballages fournis.
Nous nous réservons le droit de refuser le retour des pièces ne respectant pas ces conditions.
Si les pièces reçues sont endommagées, elles ne seront pas remboursées.
Les frais de port de retour sont à la charge du client.
Le colis doit être envoyé via colissimo à l’adresse suivante :
Danièle Akrich – La Peyroulière (Aurignac) 82150 Montaigu de Quercy